Mentions légales


Le site https://www.carrosserie-smb.com/ désigné ci-après par le terme site

Identification Légale

Dénomination : carrosserie-smb.com
SIRET : 429 636 749 00013
Code NAF : 2920Z

Le présent site a été réalisé par EXPERTISE WEB -  siret : 823 363 924 00015 - 1 rue de l'informatique - 42000 Saint-Etienne - France.

Hébergement

Le présent site et sa base de données sont hébergés sous la responsabilité de la société OVH - siret 424 761 419 00045 - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


Crédit photo

Le site a été illustré avec des photographies libres de droit et avec des photographies privées fournies par SMB ou par ses partenaires.


CONDITIONS D'UTILISATION

Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Copyright et propriété intellectuelle

Le présent site web est la propriété de SMB Votre utilisation du présent site confirme votre accord avec SMB d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et d'agir conformément à celles-ci.

Reproduction

L'ensemble des éléments figurant sur le présent site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit du présent site, sans l'autorisation de SMB est illicite et constitue un acte de contrefaçon, à l'exception des reproductions strictement réservées à l'usage du copiste et non destinées à une utilisation collective.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, photos et images de quelque nature qu’ils soient.

Marques

Les marques et logos disponibles sur le présent site sont la propriété de SMB ou de tiers. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de leur propriétaire est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens vers des sites tiers

Le présent site peut contenir des liens vers des sites n'appartenant pas à SMB. Le contenu de ces sites web ne peut être contrôlé par SMB. SMB peut vous fournir un accès à des sites ne lui appartenant pas, cela n'implique aucunement que SMB avalise ou soutienne ces sites. SMB ne pourra pas être tenue responsable, de quelque manière que ce soit, du contenu de ces sites web ou des conséquences de votre utilisation de ceux-ci. Dans le cas où vous décideriez de commander des biens ou des services sur ces sites web, vous êtes informé que SMB n'est pas impliquée dans ces transactions et n'assumera aucune responsabilité envers vous ou un quelconque tiers qui pourrait éventuellement en résulter.
De plus, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Création d’un lien vers le site

Les utilisateurs et visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de SMB. La demande peut être réalisée en nous contactant

Garanties

Le présent site vous est fourni "en l'état", accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de SMB et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. SMB essaie de vous fournir des informations correctes et des documents mis à jour, toutefois des erreurs peuvent être publiées. Par conséquent, les documents et informations de ce site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie, expresse ou tacite.
SMB ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le présent site à ses seuls risques. En aucun cas, SMB ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés. Le contenu du site est sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations données sur le présent site ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société SMB. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Le site peut vous permettre d'acheter un produit ou service SMB, des conditions générales de vente s'appliquent à ces transactions légales. Veuillez prendre connaissance de ces conditions avant de vous engager dans une quelconque transaction.
La responsabilité de la société SMB ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du présent site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.



RESPECT DE LA VIE PRIVEE

SMB s'engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée.

Informatique et Libertés : Loi N°78-17 du 6 janvier 1978

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Nous vous rappelons que conformément à l'art. 34 de la loi Informatique et Libertés vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 et concernant la protection juridique des bases de données, la société SMB est propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En y accédant, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, de stocker ou de reproduire, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu de la base de donnée auquel vous avez accès.
Conformément à la législation française en vigueur et plus particulièrement à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de consultation, de rectification et d'opposition des données personnelles fourni au présent site, en envoyant un mail à : .

Informations personnelles

Les données collectées sur ce site sont destinées exclusivement à SMB.
Aucune information personnelle ne sera communiquée à des sociétés n'appartenant pas à SMB.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Toutes les informations personnelles que nous recevons sont celles que vous nous communiquez lors de vos interactions avec le site, comme par exemple l'envoi d'une commande ou d'une demande d'informations.

Utilisation des informations personnelles

Les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement, peuvent être utilisées par SMB en conformité avec le droit applicable. Le site peut mémoriser et traiter vos informations personnelles pour vous contacter (par exemple, vous envoyer des documents commerciaux ou d'autres informations, répondre à vos commentaires ou demandes d'informations).
Aucune information personnelle ne sera vendue ou cédée à une quelconque organisation extérieure.
Vos informations peuvent être partagées avec des agents ou des sous-traitants de SMB en rapport avec des services que ces individus ou entités exécutent pour SMB.
SMB communiquera vos informations personnelles si la loi le requiert, un mandat de perquisition, une citation ou une ordonnance du tribunal. Informations non personnelles recueillies automatiquement
Dans certains cas, des informations vous concernant qui ne sont pas personnelles peuvent être recueillies. Parmi ces informations, on trouve par exemple le type de navigateur Internet ou de système d'exploitation informatique que vous utilisez et le nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes connecté à notre site ou annonce publicitaire.
Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour traitements statistiques. Aucun rapprochement ne soit fait entre ces données de navigation et vos données personnelles